Mentions Légales
www.cranves-sales.fr est le site officiel de la commune de Cranves-Sales (74380).
Coordonnées :
Mairie de Cranves-Sales
139 rue de la Mairie
74380 Cranves-Sales
Standard :
Tél. 04 50 39 39 42
Fax 04 50 36 75 70
Service Culture-Communication :
Tél. 04 50 31 60 75
Propriétaire du site
Commune de Cranves-Sales (74380)
Directeur de publication :
Monsieur Bernard BOCCARD, Maire de Cranves-Sales
Directeur adjoint de publication :
Monsieur Claude CORVI, Ajoint au Maire de Cranves-Sales, en charge de la Communication
Comité technique et de rédaction :
La Commission Communication et le service Culture et Communication de la Mairie de Cranves-Sales.
Webmaster :
Pierre PERPILLOU, service Culture et Communication
Tél. 04 50 31 60 75
Réalisation et maintenance du site internet :
Service Culture et Communication de la Mairie de Cranves-Sales, à l'aide de WebAcappella.
Hebergement du site :
Crédits photographiques :
Copyright © Commune de Cranves-Sales (sauf pour les vieilles photos et exceptions mentionnées sur le site). Toutes les images présentes sur ce site web sont soumises à un copyright et ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l'autorisation écrite de Mr. le Maire
Droits d'auteur et de reproduction :
En application des lois du 11 mars 1957 et du 1er juillet 1992 relatives au Code de la Propriété Intellectuelle (CPI), l'ensemble des contenus du site Internet de la commune de Cranves-Sales ne peuvent être utilisés ou reproduits sans une autorisation préalable.
Contactez le service Culture-Communication de la mairie : plus d'informations ou contacter le service
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale du droit d'auteur et la propriété intellectuelle française, qui mentionne que les diverses créations de tous types, qui sont protégéespar le CPI.
Toute usage ou extraction d'éléments du site non autorisée par un écrit de Mr. le Maire est illicite et sanctionné pénalement.
Les usages autorisés des textes présentés sur ce site sont les suivants :
- Reproduction strictement réservée à l'usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective.
- Reproduction, diffusion ou représentation à des fins d'information professionnelle, sur support non numérique, à la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres et de mentionner la source.
- Courtes citations : sont licites les citations courtes des textes présents sur le site dans la mesure où ils s'intègrent dans une oeuvre nouvelle, à la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres citées de les délimiter formellement (guillemets de citation ou typographie distinctive) et de mentionner la source.
Toute autre exploitation des textes présents sur le site, notamment republication sur d'autres sites, Internet ou intranet, suppose un accord préalablement obtenu par écrit de Mr. le Maire.
Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d'une partie substantielle du site suppose suppose un accord préalablement obtenu par écrit de Mr. le Maire.
Tout manquement aux règles du droit d'auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d'éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits.
Informations techniques
Dans un but de plus grande compatibilité d'accès au site, nous préconisons une résolution minimale de 800x600, bien que nous vous recommandons un affichage 1200 x 800. Ce site est également optimisé pour la navigation depuis votre mobile et tablette.
Un système de traduction via Google Traduction est présent sur ce site, la Mairie n’est pas responsable en cas d’éventuelles mauvaises traductions.
Un widget de prévision météo via Météo France est présent sur ce site, la Mairie n’est pas responsable en cas d’éventuelles mauvaises prévisions.
Un widget de prévision d'alerte météo via Météo France est présent sur ce site, la Mairie n’est pas responsable en cas d’éventuelles mauvaises prévisions.
Un widget de prévision de la qualité de l'air via Air Rhône-Alpes est présent sur ce site, la Mairie n’est pas responsable en cas d’éventuelles mauvaises prévisions.
Le comité de rédaction se réserve le droit de pointer vers des sites tiers, lors d'un clic sur ces liens, ils vous font quitter le site de Cranves-Sales. Ces sites ne sont pas sous le contrôle de la collectivité, par conséquent cette dernière n'est pas responsable du contenu de ces sites, ainsi que des liens qu'ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
Informatique & libertés :
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Pour exercer ce droit contactez la Mairie de Cranves-Sales (se reporter au coordonnées en haut de la page)
Ce site utilise des «cookies» a des fins purement utilitaires (navigation et statistiques).
Outils statistiques Google Analitycs :
Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.
Responsabilité
La Mairie de Cranves-Sales ne peut pas être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l'internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l'utilisateur.
| Découvrir Cranves-Sales | Votre Mairie | Vos démarches en un clic | Scolarité - Jeunesse | Urbanisme & Travaux | Evènements, Culture et Vie associative | Publications | Contacts | Intercommunalités |
Standard téléphonique : 04 50 39 39 42
Adresse : 139 rue de la Mairie 74380 Cranves-Sales
Horaires d'ouverture de la mairie :
Lundi après-midi de 13h30 à 17h00
Mardi au vendredi de 8h30 à 12h00 et 13h30 à 17h00
Samedi matin (état civil uniquement) de 8h30 à 11h30