Mentions Légales

www.cranves-sales.fr est le site officiel de la commune de Cranves-Sales (74380).

Coordonnées :

Mairie de Cranves-Sales

139 rue de la Mairie

74380 Cranves-Sales

Standard :

Tél. 04 50 39 39 42

Fax 04 50 36 75 70

Service Culture-Communication :

Tél. 04 50 39 73 76

Propriétaire du site

Commune de Cranves-Sales (74380)

Directeur de publication :

Monsieur Bernard BOCCARD, Maire de Cranves-Sales

Directeur adjoint de publication :

Madame Marion Barges-Delattre, Ajointe au Maire de Cranves-Sales, en charge de la Communication

Comité technique et de rédaction :

La Commission Communication et le service Culture et Communication de la Mairie de Cranves-Sales.

Webmaster :

Justine DUCROT, service Culture et Communication

Tél. 04 50 39 73 76

E-mail .

Réalisation et maintenance du site internet :

Service Culture et Communication de la Mairie de Cranves-Sales, à l'aide de WebAcappella.

Hebergement du site :

Arobase Informatique,

92 route de Serry,

ZAE de Findrol

74250 FILLINGES

Crédits photographiques :

Copyright © Commune de Cranves-Sales (sauf pour les vieilles photos et exceptions mentionnées sur le site). Toutes les images présentes sur ce site web sont soumises à un copyright et ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l'autorisation écrite de Mr. le Maire

Droits d'auteur et de reproduction :

En application des lois du 11 mars 1957 et du 1er juillet 1992 relatives au Code de la Propriété Intellectuelle (CPI), l'ensemble des contenus du site Internet de la commune de Cranves-Sales ne peuvent être utilisés ou reproduits sans une autorisation préalable.

Contactez le service Culture-Communication de la mairie : plus d'informations ou contacter le service

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale du droit d'auteur et la propriété intellectuelle française, qui mentionne que les diverses créations de tous types, qui sont protégéespar le CPI.

Toute usage ou extraction d'éléments du site non autorisée par un écrit de Mr. le Maire est illicite et sanctionné pénalement.

Les usages autorisés des textes présentés sur ce site sont les suivants :

- Reproduction strictement réservée à l'usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective.

- Reproduction, diffusion ou représentation à des fins d'information professionnelle, sur support non numérique, à la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres et de mentionner la source.

- Courtes citations : sont licites les citations courtes des textes présents sur le site dans la mesure où ils s'intègrent dans une oeuvre nouvelle, à la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres citées de les délimiter formellement (guillemets de citation ou typographie distinctive) et de mentionner la source.

Toute autre exploitation des textes présents sur le site, notamment republication sur d'autres sites, Internet ou intranet, suppose un accord préalablement obtenu par écrit de Mr. le Maire.

Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d'une partie substantielle du site suppose suppose un accord préalablement obtenu par écrit de Mr. le Maire.

Tout manquement aux règles du droit d'auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d'éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits.

Informations techniques

Dans un but de plus grande compatibilité d'accès au site, nous préconisons une résolution minimale de 800x600, bien que nous vous recommandons un affichage 1200 x 800. Ce site est également optimisé pour la navigation depuis votre mobile et tablette.

Un système de traduction via Google Traduction est présent sur ce site, la Mairie n’est pas responsable en cas d’éventuelles mauvaises traductions.

Un widget de prévision météo via Météo France est présent sur ce site, la Mairie n’est pas responsable en cas d’éventuelles mauvaises prévisions.

Un widget de prévision d'alerte météo via Météo France est présent sur ce site, la Mairie n’est pas responsable en cas d’éventuelles mauvaises prévisions.

Un widget de prévision de la qualité de l'air via Air Rhône-Alpes est présent sur ce site, la Mairie n’est pas responsable en cas d’éventuelles mauvaises prévisions.

Le comité de rédaction se réserve le droit de pointer vers des sites tiers, lors d'un clic sur ces liens, ils vous font quitter le site de Cranves-Sales. Ces sites ne sont pas sous le contrôle de la collectivité, par conséquent cette dernière n'est pas responsable du contenu de ces sites, ainsi que des liens qu'ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Protection des données personnelles :

Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement Européen sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 – ci-après « RGPD » applicable depuis le 25 mai 2018, les traitements de données personnelles par la Mairie de Cranves Sales sont soumis à la Politique de protection des données, consultable sur le site internet.

Ce site utilise des cookies :

Un cookie est un petit fichier informatique, un traceur. Il permet d’analyser le comportement des usagers lors de la visite d’un site internet, de l’installation ou utilisation d’un logiciel. Comme la plupart des sites internet, notre site internet utilise des cookies.

Tous nos cookies ont une durée de vie de treize (13) mois maximum.

Afin d’en savoir plus sur les cookies, vous pouvez consulter la politique des cookies que nous avons mis en place au sein de la Mairie de Cranves Sales

Formulaire de contact :

Les informations recueillies par le biais de ce formulaire sont enregistrées et transmises aux services concernés de la mairie et nous permettent de répondre à votre demande de contact concernant la protection des données et les services que nous proposons. La base légale du traitement est le consentement. Les données sont conservées 3 ans à compter du dernier contact. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation au traitement et d’effacement. Pour en savoir plus sur l’utilisation de vos données et sur vos droits issus de la Loi Informatique et Libertés ainsi que du RGPD, veuillez consulter notre politique de protection des données ou contacter notre DPD à l’adresse suivante : privacy@maire.cranves-sales.fr ».

Outils statistiques Google Analitycs :

Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Responsabilité

La Mairie de Cranves-Sales ne peut pas être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l'internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l'utilisateur.