Règlement : Règlement général
 
Liste des Plans
Plan de zonage Ouest
Plan de zonage Est
Plan des périmètres Ouest
Plan des périmètres Est
Document Graphique Annexe Ouest
Document Graphique Annexe Est
 
Rapports de présentations
Rapport de présentation
Note de présentation
Note explicative
Diagnostic agricole
Rapport sur l'évaluation environnementale
Consultance architecturale gratuite
Une permanence mensuelle est organisée dans les locaux de la mairie, en présence de M. José VILLOT, architecte consultant du CAUE.
Nous vous invitons vivement à utiliser ce service gratuit avant tout dépôt de permis de construire.
Sur rendez-vous au 04 50 39 39 41
Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) - Cliquer ici
 
Annexes servitudes d'utilité publique (suite)
PPR - Règlement
Plan SUP
Liste SUP
 
Annexes Sanitaires
Notice
Eau potable
Eaux pluviales (diagnostique)
Eaux pluviales (préconisations)
Eaux usées
 
RLPi (Règlement Local de Publicité
Intercommunal )
 
SCOt
Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
Cliquer ICI
 
Clôtures autorisées - fascicule
Nuancier communal
 
Annexes servitudes d'utilité publique
Plan de Prévention des Risques (PPR)
Notice modification PPR
PPR - Carte - Partie nord
PPR - Carte - Partie sud
 

Note de présentation de la modification n°3 du PLU
 

Retrouvez l'intégralité des changements dans la délibération d'approbation.
Urbanisme & Travaux - Urbanisme et règlementation en vigueur
Ce service assure aussi les questions environnementales.
 
Horaires du service urbanisme
 
Lundi :
13h30 à 17h
mercredi et vendredi :
8h30-12h et 13h30-17h
 
Contact
Téléphone  : 04 50 39 39 41   
En dehors de ces horaires d'ouverture, merci de prendre rdv (tous les jours sauf le lundi matin)
La liste des documents du Plan Local d'Urbanisme (PLU intégrant la modification n°3) approuvé sont consultables et téléchargeables ci-dessous :
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Météo et qualité de l‘air
Standard téléphonique : 04 50 39 39 42
 
Adresse : 139 rue de la Mairie 74380 Cranves-Sales
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Horaires d'ouverture de la mairie :
 
Lundi de 13h30 à 17h
Mardi au vendredi de 8h30 à 12h et 13h30 à 17h
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